Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Regains, Macqueville (17490) | PA | ZL113, ZL126 | 43 521 m² | 2013/06/28 |
STEP DU BASSIN DE MALEMONT - Permis d'aménager
Active
538675208
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 30/11/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de STEP DU BASSIN DE MALEMONT
STEP DU BASSIN DE MALEMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Macqueville.
Profil et organisation
STEP DU BASSIN DE MALEMONT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 17490 à Macqueville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- STEP DU BASSIN DE MALEMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/11/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de STEP DU BASSIN DE MALEMONT
Activité d’urbanisme de STEP DU BASSIN DE MALEMONT
STEP DU BASSIN DE MALEMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 28/06/2013 - 28/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour STEP DU BASSIN DE MALEMONT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/06/2013 - 28/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de STEP DU BASSIN DE MALEMONT
1 autorisation sur la période 28/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Macqueville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de STEP DU BASSIN DE MALEMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à STEP DU BASSIN DE MALEMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES
SIREN 434043618
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PA
QUALITY ENVIRONNEMENT
SIREN 479860090
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
RFN RECYCLAGE
SIREN 832174288
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
REVAL
SIREN 878879501
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SAS ROUVREAU ENVIRONNEMENT
SIREN 381055573
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
SOTRIVAL
SIREN 392008041
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur STEP DU BASSIN DE MALEMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur STEP DU BASSIN DE MALEMONT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STEP DU BASSIN DE MALEMONT ?
STEP DU BASSIN DE MALEMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STEP DU BASSIN DE MALEMONT ?
Le profil de STEP DU BASSIN DE MALEMONT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STEP DU BASSIN DE MALEMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STEP DU BASSIN DE MALEMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STEP DU BASSIN DE MALEMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable