QUALITY ENVIRONNEMENT - Permis de construire et DP

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479860090 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/12/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de QUALITY ENVIRONNEMENT

QUALITY ENVIRONNEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-d'Aunis.

Profil et organisation

QUALITY ENVIRONNEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 17540 à SAINT SAUVEUR D'AUNIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QUALITY ENVIRONNEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.32Z - Récupération de déchets triés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de QUALITY ENVIRONNEMENT

Activité d’urbanisme de QUALITY ENVIRONNEMENT

QUALITY ENVIRONNEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/11/2015 - 03/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QUALITY ENVIRONNEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/11/2015 - 03/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de QUALITY ENVIRONNEMENT

2 autorisations sur la période 25/11/2015 - 03/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-d'Aunis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUALITY ENVIRONNEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Sauveur-d'Aunis (17540) PC Locaux 443 m² 2017/06/03
Fief De Porte Fache, Saint-Sauveur-d'Aunis (17540) PC Locaux ZS205, ZS210 5 465 m² 443 m² 2015/11/25

Répartition géographique des autorisations de QUALITY ENVIRONNEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à QUALITY ENVIRONNEMENT

Sources des informations sur QUALITY ENVIRONNEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUALITY ENVIRONNEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUALITY ENVIRONNEMENT ?
QUALITY ENVIRONNEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUALITY ENVIRONNEMENT ?
Le profil de QUALITY ENVIRONNEMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUALITY ENVIRONNEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUALITY ENVIRONNEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUALITY ENVIRONNEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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