STCL 3 ESCALETTE - Permis de construire et DP

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922313168 Société civile immobilière Créée le 14/11/2022

Présentation détaillée de STCL 3 ESCALETTE

STCL 3 ESCALETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pibrac.

Profil et organisation

STCL 3 ESCALETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31100 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
STCL 3 ESCALETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de STCL 3 ESCALETTE

Activité d’urbanisme de STCL 3 ESCALETTE

STCL 3 ESCALETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2023 - 05/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STCL 3 ESCALETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/07/2023 - 05/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de STCL 3 ESCALETTE

1 autorisation sur la période 05/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pibrac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STCL 3 ESCALETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de STCL 3 ESCALETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à STCL 3 ESCALETTE

Sources des informations sur STCL 3 ESCALETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STCL 3 ESCALETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STCL 3 ESCALETTE ?
STCL 3 ESCALETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STCL 3 ESCALETTE ?
Le profil de STCL 3 ESCALETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STCL 3 ESCALETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STCL 3 ESCALETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STCL 3 ESCALETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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