STADE VALERIQUAIS RUGBY - Permis de construire et DP

Active
919707802 Association déclarée Créée le 09/07/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de STADE VALERIQUAIS RUGBY

STADE VALERIQUAIS RUGBY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Valery-en-Caux.

Profil et organisation

STADE VALERIQUAIS RUGBY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76460 à Saint-Valery-en-Caux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
STADE VALERIQUAIS RUGBY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
09/07/2022

Siège social

Permis de construire et DP de STADE VALERIQUAIS RUGBY

Activité d’urbanisme de STADE VALERIQUAIS RUGBY

STADE VALERIQUAIS RUGBY compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2026 - 05/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STADE VALERIQUAIS RUGBY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/02/2026 - 05/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de STADE VALERIQUAIS RUGBY

1 autorisation sur la période 05/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Valery-en-Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STADE VALERIQUAIS RUGBY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de STADE VALERIQUAIS RUGBY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à STADE VALERIQUAIS RUGBY

Sources des informations sur STADE VALERIQUAIS RUGBY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STADE VALERIQUAIS RUGBY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STADE VALERIQUAIS RUGBY ?
STADE VALERIQUAIS RUGBY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STADE VALERIQUAIS RUGBY ?
Le profil de STADE VALERIQUAIS RUGBY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STADE VALERIQUAIS RUGBY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STADE VALERIQUAIS RUGBY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STADE VALERIQUAIS RUGBY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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