ST JOSEPH LA HAUTIERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
786080564 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ST JOSEPH LA HAUTIERE

ST JOSEPH LA HAUTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sucé-sur-Erdre.

Profil et organisation

ST JOSEPH LA HAUTIERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 44240 SUCE-SUR-ERDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ST JOSEPH LA HAUTIERE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ST JOSEPH LA HAUTIERE

Activité d’urbanisme de ST JOSEPH LA HAUTIERE

ST JOSEPH LA HAUTIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2016 - 27/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ST JOSEPH LA HAUTIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/08/2016 - 27/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ST JOSEPH LA HAUTIERE

1 autorisation sur la période 27/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sucé-sur-Erdre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ST JOSEPH LA HAUTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
144 Rue Descartes, Sucé-sur-Erdre (44240) PC Mixte AC228, AC229 9 942 m² 2 913 m² 2016/12/27

Permis de démolir de ST JOSEPH LA HAUTIERE

1 autorisation sur la période 11/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sucé-sur-Erdre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
144 Rue Descartes, Sucé-sur-Erdre (44240) PD AC231, AC370 9 991 m² 2016/08/11

Répartition géographique des autorisations de ST JOSEPH LA HAUTIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ST JOSEPH LA HAUTIERE

Sources des informations sur ST JOSEPH LA HAUTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ST JOSEPH LA HAUTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ST JOSEPH LA HAUTIERE ?
ST JOSEPH LA HAUTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ST JOSEPH LA HAUTIERE ?
Le profil de ST JOSEPH LA HAUTIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ST JOSEPH LA HAUTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ST JOSEPH LA HAUTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ST JOSEPH LA HAUTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides