2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
SPL LA RAMAZ est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Taninges.
SPL LA RAMAZ est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 74440 à Taninges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SPL LA RAMAZ compte 6 autorisations recensées sur la période 27/07/2018 - 26/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL LA RAMAZ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 27/07/2018 - 26/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Taninges. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL LA RAMAZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0211 Chemin De Farquet, Mieussy (74440) | DP Locaux | 0G561 | 1 968 m² | 7 m² | 2026/02/26 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Betex D En Bas, Taninges (74440) | PC Locaux | 0J454, 0J453 | 7 443 m² | 150 m² | 2022/12/26 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Roy, Taninges (74440) | PC Locaux | 0J379 | 1 083 949 m² | 25 m² | 2021/09/16 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur La Gouille, Taninges (74440) | PC Locaux | 0J1267, 0J587 | 59 983 m² | 208 m² | 2018/10/31 |
| Mouilles D En Haut, Mieussy (74440) | PC Locaux | 0G617, 0G63 | 22 123 m² | 147 m² | 2018/07/27 |
1 autorisation sur la période 09/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chez Pellet, Taninges (74440) | PD | 0J1899, 0J1898 | 531 471 m² | 2025/05/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
