SOUS LE SAINT JEAN - Permis de construire et DP

Active
791589641 Société civile immobilière Créée le 06/02/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOUS LE SAINT JEAN

SOUS LE SAINT JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Capelle-Bleys.

Profil et organisation

SOUS LE SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 12240 LA CAPELLE-BLEYS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOUS LE SAINT JEAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/02/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SOUS LE SAINT JEAN

Activité d’urbanisme de SOUS LE SAINT JEAN

SOUS LE SAINT JEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 17/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOUS LE SAINT JEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/10/2013 - 17/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOUS LE SAINT JEAN

2 autorisations sur la période 10/10/2013 - 17/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Capelle-Bleys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOUS LE SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Peyriere, La Capelle-Bleys (12240) DP Logement ZC146 3 583 m² 144 m² 2015/05/17
Le Peyriere, La Capelle-Bleys (12240) PC Locaux ZC26 890 m² 2013/10/10

Répartition géographique des autorisations de SOUS LE SAINT JEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOUS LE SAINT JEAN

Sources des informations sur SOUS LE SAINT JEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOUS LE SAINT JEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOUS LE SAINT JEAN ?
SOUS LE SAINT JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOUS LE SAINT JEAN ?
Le profil de SOUS LE SAINT JEAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOUS LE SAINT JEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOUS LE SAINT JEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOUS LE SAINT JEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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