2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
SOL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Oyonnax.
SOL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOL compte 7 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 28/02/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 11/10/2013 - 28/02/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Oyonnax. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De La Republique, Valserhône (01200) | PC Locaux | AL318 | 354 m² | 105 m² | 2016/10/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Toussieux. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Trevoux, Toussieux (01600) | PA | A381, A912 | — | 2013/01/08 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Oyonnax
3 autorisations
Bron
1 autorisation
Chassieu
1 autorisation
Toussieux
1 autorisation
Valserhône
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
