SOL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SOL
SOL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
SOL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/11/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOL
Activité d’urbanisme de SOL
SOL compte 7 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 28/02/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOL
6 autorisations sur la période 11/10/2013 - 28/02/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Oyonnax. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Che De L Afrique, Chassieu (69680) | PC Logement | BZ210 | 937 m² | 149 m² | 2019/02/28 |
| 14 Rue De La Republique, Valserhône (01200) | PC Locaux | AL318 | 354 m² | 105 m² | 2016/10/24 |
| Adresse Non Renseignée, Bron (69500) | PC Logement | — | — | 232 m² | 2015/12/17 |
| 19 Rue Renan, Oyonnax (01100) | DP Mixte | AE229 | 1 200 m² | 264 m² | 2013/10/16 |
| 17 Rue Renan, Oyonnax (01100) | DP Locaux | AE241 | 299 m² | 75 m² | 2013/10/16 |
| La Ville - 23 Rue Renan, Oyonnax (01100) | DP Locaux | AE240 | 254 m² | 61 m² | 2013/10/11 |
Permis d'aménager de SOL
1 autorisation sur la période 08/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Toussieux. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Trevoux, Toussieux (01600) | PA | A381, A912 | — | 2013/01/08 |
Répartition géographique des autorisations de SOL
5 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Oyonnax
3 autorisations
Bron
1 autorisation
Chassieu
1 autorisation
Toussieux
1 autorisation
Valserhône
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.