2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
SOGIMOD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dompierre-sur-Yon.
SOGIMOD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85170 à Dompierre-sur-Yon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOGIMOD compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2016 - 11/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOGIMOD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/10/2016 - 11/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Dompierre-sur-Yon.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Imp De La Prise De La Land, Dompierre-sur-Yon (85170) | PA | ZB140, ZB141 | 24 896 m² | 2022/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zi ""Le Sejour"" Dompierre Sur Yon, Dompierre-sur-Yon (85170) | PA | ZB140, ZB141 | 47 460 m² | 2016/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
