2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
SOGEPROM REGIONS SUD & EST est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
SOGEPROM REGIONS SUD & EST est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOGEPROM REGIONS SUD & EST compte 10 autorisations recensées sur la période 21/02/2017 - 06/09/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOGEPROM REGIONS SUD & EST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 21/02/2017 - 06/09/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOGEPROM REGIONS SUD & EST dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Combes Les Combes Nord, Sillingy (74330) | PC Logement | AH8, AH9 | 8 460 m² | 2 661 m² | 2022/07/11 |
| 0084 Route Du Verney, Samoëns (74340) | PC Logement | ZI18 | 5 360 m² | 2 534 m² | 2022/06/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
9 communes - 3 départements - 1 région
Bourg-en-Bresse
2 autorisations
Frangy
1 autorisation
Gières
1 autorisation
Grenoble
1 autorisation
Huez
1 autorisation
Saint-Égrève
1 autorisation
Samoëns
1 autorisation
Sillingy
1 autorisation
Vétraz-Monthoux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
