SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER est associé à 26 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 25 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Annecy.
Profil et organisation
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 69002 à LYON.
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER compte 26
autorisations recensées
sur la période 26/05/2015 - 08/04/2026,
dans 16
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
26
Période couverte
26/05/2015 - 08/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
16 communes
Évolution annuelle des autorisations de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
-33,3 %
2
0
0
2025
3
-25,0 %
3
0
0
2024
4
+33,3 %
4
0
0
2023
3
+50,0 %
3
0
0
2022
2
+100,0 %
1
0
1
2021
1
-50,0 %
1
0
0
2020
2
0 %
2
0
0
2019
2
0 %
2
0
0
2018
2
+100,0 %
2
0
0
2017
1
-50,0 %
1
0
0
2016
2
0 %
2
0
0
2015
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER
25 autorisations sur la période 26/05/2015 - 08/04/2026, réparties dans 16 communes, principalement à Annecy. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER
1 autorisation sur la période 14/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Grigny-sur-Rhône. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER ?
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER est associé à 26 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER ?
Le profil de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER recense 25 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - SPL OSER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.