Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Fontaine, Gien (45500) | PD | BW25, BW9 | 7 336 m² | 2015/05/20 |
SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN - Permis de démolir
Active
379214364
Association déclarée
PME
Créée le 29/09/1972
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gien.
Profil et organisation
SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 45500 à Gien.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/09/1972
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
Activité d’urbanisme de SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 20/05/2015 - 20/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/05/2015 - 20/05/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
1 autorisation sur la période 20/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Gien.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MISSION EVANG TZIGAN FR VIE ET LUMIERE
SIREN 304369341
Même secteur et même département
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET
SIREN 775607518
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
AGC ALLIANCE CENTRE
SIREN 309507200
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
ADPEP
SIREN 775515588
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
AIDAPHI
SIREN 337562862
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE D'ORLEANS
SIREN 775509581
Même secteur et même département
6 autorisations
4 PC
2 PA
Sources des informations sur SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN ?
SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN ?
Le profil de SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE PROTECTION DES ANIMAUX DE GIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable