Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De Bale, Huningue (68330) | PD | 9125 | — | 2013/02/19 |
SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE - Permis de démolir
Active
305533176
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
GE
Créée le 01/01/1976
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 39.00Z - Dépollution et autres services de gestion des déchets
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Huningue.
Profil et organisation
SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68330 à Huningue.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 39.00Z - Dépollution et autres services de gestion des déchets
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1976
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
Activité d’urbanisme de SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2013 - 19/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/02/2013 - 19/02/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
1 autorisation sur la période 19/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Huningue.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGRIVALOR HIRSINGUE
SIREN 430151563
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
NVA METAL
SIREN 814588752
Même secteur et même département
3 autorisations
2 PC
1 PD
COLMARIENNE DES EAUX
SIREN 389807108
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
JETZA GAZ
SIREN 842790206
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
PISCINES WATERAIR
SIREN 352786875
Même secteur et même département
1 autorisation
1 PC
SOC STOCKAGE DECHETS INDUSTRIELS EN MINE
SIREN 381166743
Même secteur et même département
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE ?
SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE ?
Le profil de SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES HUNINGUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable