2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
2
JETZA GAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Traubach-le-Bas.
JETZA GAZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68210 à Traubach-le-Bas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JETZA GAZ compte 2 autorisations recensées sur la période 28/12/2018 - 05/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JETZA GAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/12/2018 - 05/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Traubach-le-Bas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JETZA GAZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ulzmatten, Traubach-le-Bas (68210) | PC Locaux | 09134, 09133 | 6 790 m² | 30 m² | 2019/10/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Ulzmatten, Traubach-le-Bas (68210) | PC Locaux | 09137 | 6 790 m² | 60 m² | 2018/12/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
