Présentation détaillée de SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire.
Profil et organisation
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49123 à Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire.
Permis de démolir de SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
Activité d’urbanisme de SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/10/2021 - 06/10/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/10/2021 - 06/10/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
1 autorisation sur la période 06/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire.
Demandeurs comparables à SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE ?
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE ?
Le profil de SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.