2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 25.29Z - Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SOCIETE METALLURGIQUE DE GRAY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-lès-Gray.
SOCIETE METALLURGIQUE DE GRAY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70100 à Arc-lès-Gray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE METALLURGIQUE DE GRAY compte 4 autorisations recensées sur la période 13/02/2017 - 03/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE METALLURGIQUE DE GRAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/02/2017 - 18/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-lès-Gray. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE METALLURGIQUE DE GRAY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5012 Zi Les Giranaux, Arc-lès-Gray (70100) | PC Locaux | AV118, AV117 | 12 403 m² | 732 m² | 2017/10/02 |
| Z.i. Les Giranaux, Arc-lès-Gray (70100) | PC Locaux | AT347 | 4 295 m² | 1 540 m² | 2017/02/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 03/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Arc-lès-Gray. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Route De Rigny "Zone Industrielle Les Giranaux", Arc-lès-Gray (70100) | PD | C765 | 7 000 m² | 2024/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
