Présentation détaillée de SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES
SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.
Profil et organisation
SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 33000 à Bordeaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES
Permis de construire et DP de SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES
Activité d’urbanisme de SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES
SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES compte 1
autorisation recensée
sur la période 10/03/2021 - 10/03/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/03/2021 - 10/03/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES
1 autorisation sur la période 10/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES ?
SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES ?
Le profil de SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT BARALE ET ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.