3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CONSTRUCTION DE MOLSHEIM ET ENVIRONS LE FOYER DE LA BASSE BRUCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Molsheim.
SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CONSTRUCTION DE MOLSHEIM ET ENVIRONS LE FOYER DE LA BASSE BRUCHE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 67120 à Molsheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CONSTRUCTION DE MOLSHEIM ET ENVIRONS LE FOYER DE LA BASSE BRUCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 25/09/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CONSTRUCTION DE MOLSHEIM ET ENVIRONS LE FOYER DE LA BASSE BRUCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/01/2013 - 25/09/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Molsheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CONSTRUCTION DE MOLSHEIM ET ENVIRONS LE FOYER DE LA BASSE BRUCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du General Leclerc, Plobsheim (67115) | PC Logement | 10140 | 1 858 m² | 904 m² | 2020/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De La Poste, Duttlenheim (67120) | PC Logement | 429 | 415 m² | 341 m² | 2019/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Boucherie, Molsheim (67120) | PC Logement | 05205 | 696 m² | 128 m² | 2018/08/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7-9 Rue De La Boucherie, Molsheim (67120) | PC Logement | 1374, 1372 | 219 m² | 175 m² | 2014/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Dachstein, Altorf (67120) | PC Locaux | 09515 | 23 098 m² | 250 m² | 2013/01/23 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.