2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE HOTELIERE DESFOSSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
SOCIETE HOTELIERE DESFOSSEY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE HOTELIERE DESFOSSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2017 - 05/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE HOTELIERE DESFOSSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/11/2017 - 05/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE HOTELIERE DESFOSSEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Henri Dunant, Beaune (21200) | PC Locaux | AP424, AP428 | 3 442 m² | 2 003 m² | 2024/09/05 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Henri Dunant, Beaune (21200) | DP Locaux | AP424, AP428 | 108 m² | 9 m² | 2017/11/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
