2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amans-Valtoret.
SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 81660 à Payrin-Augmontel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/07/2017 - 13/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/07/2017 - 13/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amans-Valtoret.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5003 Av Du Moulin, Saint-Amans-Valtoret (81240) | PD | D1830 | — | 2017/12/13 |
| 5003 Av Du Moulin, Saint-Amans-Valtoret (81240) | PD | D1830 | — | 2017/07/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
