SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES - Permis de démolir

Active
479488074 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 04/11/2004

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Tarn (81)

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES

SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amans-Valtoret.

Profil et organisation

SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 81660 à PAYRIN-AUGMONTEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Sigle
SMT
Date de création
04/11/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES

Activité d’urbanisme de SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES

SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/07/2017 - 13/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/07/2017 - 13/12/2017

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES

2 autorisations sur la période 19/07/2017 - 13/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amans-Valtoret.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5003 Av Du Moulin, Saint-Amans-Valtoret (81240) PD D1830 2017/12/13
5003 Av Du Moulin, Saint-Amans-Valtoret (81240) PD D1830 2017/07/19

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES

Sources des informations sur SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES ?
SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES ?
Le profil de SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DU MOULIN DE TOUZEILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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