Présentation détaillée de SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nazaire.
Profil et organisation
SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 44600 à Saint-Nazaire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 49.31Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
Permis de construire et DP de SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
Activité d’urbanisme de SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE compte 2
autorisations recensées
sur la période 09/10/2014 - 08/11/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
09/10/2014 - 08/11/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
2 autorisations sur la période 09/10/2014 - 08/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Nazaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE ?
SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE ?
Le profil de SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.