SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR - Permis de construire et DP

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798038014 Autre société civile Créée le 22/10/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR

SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyr-sur-Mer.

Profil et organisation

SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 83270 à Saint-Cyr-sur-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR

Activité d’urbanisme de SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR

SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2013 - 03/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/07/2013 - 03/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR

1 autorisation sur la période 03/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Cadiere Le Village, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) PC Locaux DK302 1 908 m² 457 m² 2013/07/03

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR

Sources des informations sur SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR ?
SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR ?
Le profil de SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DES NOTAIRES DE SAINT CYR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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