Présentation détaillée de SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM
SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meyenheim.
Profil et organisation
SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68890 à Meyenheim.
Permis de construire et DP de SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM
Activité d’urbanisme de SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM
SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/09/2023 - 28/09/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/09/2023 - 28/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM
1 autorisation sur la période 28/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Meyenheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM ?
SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM ?
Le profil de SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE MUSIQUE FRATERNITE DE MEYENHEIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.