Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Sebastien, Roquebillière (06450) | PD | B901, B1293 | 4 318 m² | 2016/10/17 |
SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN - Permis de démolir
Active
317867513
Société civile immobilière
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquebillière.
Profil et organisation
SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06450 à Roquebillière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
Activité d’urbanisme de SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2016 - 17/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/10/2016 - 17/10/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
1 autorisation sur la période 17/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Roquebillière.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PAOLO
SIREN 413892308
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
FONCIERE PACO
SIREN 500763206
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI DE LA DIGUE
SIREN 332248814
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI DU CDC
SIREN 442357372
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GROUP AGRICOLE LE PETIT CAMPEDIEU
SIREN 782622708
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI VALENTINE VALLEE VERTE
SIREN 799162573
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN ?
SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN ?
Le profil de SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE CONSTRUCTION SAINT-SEBASTIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable