Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Turpin, Apremont (85220) | PA | AC141, AC142 | — | 2013/01/04 |
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
SOCIETE D'AMENAGEMENT DE TERRAINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Apremont.
SOCIETE D'AMENAGEMENT DE TERRAINS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85800 à Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE D'AMENAGEMENT DE TERRAINS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/01/2013 - 04/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'AMENAGEMENT DE TERRAINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Apremont.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Turpin, Apremont (85220) | PA | AC141, AC142 | — | 2013/01/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.