2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
5
SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DES BASSINS DIVE BOULEURE ET CLAIN AMONT SCAG DIVE-BOULEURE CLAIN AMONT est associé à 5 autorisations d'urbanisme en 2017 : 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Valence-en-Poitou.
SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DES BASSINS DIVE BOULEURE ET CLAIN AMONT SCAG DIVE-BOULEURE CLAIN AMONT est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 86550 à Mignaloux-Beauvoir.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DES BASSINS DIVE BOULEURE ET CLAIN AMONT SCAG DIVE-BOULEURE CLAIN AMONT compte 5 autorisations recensées sur la période 13/07/2017 - 04/08/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DES BASSINS DIVE BOULEURE ET CLAIN AMONT SCAG DIVE-BOULEURE CLAIN AMONT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/07/2017 - 04/08/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Valence-en-Poitou.
5 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Mareaux, Rom (79120) | PA | ZR16, ZR17 | — | 2017/08/04 |
| Le Remijour, Valence-en-Poitou (86700) | PA | OB1475, OB1470 | — | 2017/07/28 |
| Bena, Chaunay (86510) | PA | YK29, YK30 | — | 2017/07/24 |
| Romagne, Valence-en-Poitou (86700) | PA | OC769P | — | 2017/07/13 |
| Plaine De Chauzai, Brux (86510) | PA | ZB26P, ZB27 | — | 2017/07/13 |
1 à 5 sur 5 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
