2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES BOCAGE GATINAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Château-Landon.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES BOCAGE GATINAIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 77570 à Château-Landon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES BOCAGE GATINAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 10/04/2014 - 23/06/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES BOCAGE GATINAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 10/04/2014 - 23/06/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Château-Landon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES BOCAGE GATINAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural 21, Bougligny (77570) | PC Locaux | D1349 | 4 308 m² | 680 m² | 2020/06/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Château-Landon
3 autorisations
Bougligny
1 autorisation
Chenou
1 autorisation
Lorrez-le-Bocage-Préaux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
