2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dounoux.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 88200 à Saint-Nabord.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2015 - 20/09/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/05/2015 - 20/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Dounoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Canal, Remiremont (88200) | PC Locaux | AH452, AH453 | 411 m² | 455 m² | 2022/09/20 |
| Chemin Du Canal, Saint-Nabord (88200) | PC Locaux | AE655, AE656 | 2 510 m² | 455 m² | 2022/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare Au Haut Du Bas, Dounoux (88220) | PC Locaux | 0X586 | — | 1 184 m² | 2015/05/26 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
