Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cercy-la-Tour.
Profil et organisation
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 58340 à Cercy-la-Tour.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/12/2024 - 17/12/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/12/2024 - 17/12/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
1 autorisation sur la période 17/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cercy-la-Tour.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE COURSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.