2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.29Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
1
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AU PANIER VERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frelinghien.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AU PANIER VERT est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 59236 à Frelinghien.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AU PANIER VERT compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2022 - 26/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AU PANIER VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Frelinghien.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AU PANIER VERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3862 Rue De Messines, Frelinghien (59236) | PC Locaux | B285, B832 | 5 342 m² | 753 m² | 2022/10/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
