2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Péray.
SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2014 - 13/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/08/2014 - 13/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Péray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT DE LA MAISON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Pole 2000, Saint-Péray (07130) | PC Locaux | AL442 | 4 563 m² | 234 m² | 2014/08/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
