Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE
SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Semur-en-Auxois.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21140 à Semur-en-Auxois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE
SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/08/2016 - 30/08/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/08/2016 - 30/08/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE
1 autorisation sur la période 30/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Semur-en-Auxois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE ?
SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE VIVRE EN BOURGOGNE PAR ABREVATION SCI VOVRE EN BOURGIGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.