SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT - Permis de construire et DP

Active
390287308 Autre société civile Créée le 01/01/1993

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montréal.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 32250 à MONTREAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT compte 2 autorisations recensées sur la période 31/07/2013 - 18/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/07/2013 - 18/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

2 autorisations sur la période 31/07/2013 - 18/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Montréal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pellehaut, Montréal (32250) PC Locaux A1741 9 087 m² 40 m² 2013/10/18
Au Petit Pellehaut, Montréal (32250) PC Locaux A2176 119 080 m² 180 m² 2013/07/31

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT ?
SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT ?
Le profil de SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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