Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nérac.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 47600 à Nérac.
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/11/2017 - 18/11/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/11/2017 - 18/11/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES
1 autorisation sur la période 18/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Nérac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES ?
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUSSON STEPHANE ET HUSSON NEE TAROZZI PATRICIA, ARCHITECTES ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.