2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES DES DEUX PONTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pont-de-Beauvoisin.
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES DES DEUX PONTS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 73330 au Pont-de-Beauvoisin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES DES DEUX PONTS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2022 - 25/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES DES DEUX PONTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Pont-de-Beauvoisin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE VETERINAIRES DES DEUX PONTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi La Baronnie, Le Pont-de-Beauvoisin (73330) | DP Locaux | A1479 | 1 670 m² | 13 m² | 2022/01/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
