2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ondres.
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 40440 à Ondres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2017 - 05/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ondres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Impasse Nicolas Bremontier, Ondres (40440) | PC Locaux | BE34 | 390 m² | 179 m² | 2017/07/05 |
1 autorisation sur la période 06/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ondres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Impasse Nicolas Bremontier, Ondres (40440) | PD | BE34 | — | 2017/06/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
