SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
813710639 Autre société civile Créée le 17/09/2015

Infos clés

Siège

Landes (40)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ondres.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 40440 à ONDRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/09/2015

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2017 - 05/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2017 - 05/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

1 autorisation sur la période 05/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ondres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36 Impasse Nicolas Bremontier, Ondres (40440) PC Locaux BE34 179 m² 2017/07/05

Permis de démolir de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

1 autorisation sur la période 06/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ondres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
36 Impasse Nicolas Bremontier, Ondres (40440) PD BE34 2017/06/06

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA ?
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA ?
Le profil de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE N.OCEANA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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