2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SOCIETE CIVILE NECTOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thann.
SOCIETE CIVILE NECTOUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 67140 à Zellwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE NECTOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2024 - 04/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE NECTOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Thann.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE NECTOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Rue Du General De Gaulle, Thann (68800) | PC Locaux | 42112, 42113 | 2 614 m² | 18 m² | 2024/04/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
