SOCIETE CIVILE LES BRUYERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LES BRUYERES
SOCIETE CIVILE LES BRUYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puivert.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE LES BRUYERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11230 à PUIVERT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE LES BRUYERES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2000
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LES BRUYERES
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LES BRUYERES
SOCIETE CIVILE LES BRUYERES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2017 - 15/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LES BRUYERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LES BRUYERES
2 autorisations sur la période 15/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Puivert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LES BRUYERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Campsadourny, Puivert (11230) | PC Logement | 0D821 | 7 740 m² | 72 m² | 2017/03/15 |
| Campsadourny, Puivert (11230) | PC Logement | 0D821 | 7 740 m² | 72 m² | 2017/03/15 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE LES BRUYERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LES BRUYERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LES BRUYERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.