2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
6
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOEUR ROSALIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Belley.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOEUR ROSALIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69003 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOEUR ROSALIE compte 6 autorisations recensées sur la période 17/02/2022 - 03/07/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOEUR ROSALIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/02/2022 - 03/07/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Belley.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOEUR ROSALIE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Pays De Gex, Collonges (01550) | PC Logement | 0B553, 0B1392 | 14 754 m² | 370 m² | 2024/09/27 |
| Route De La Croix Morex Gignez, Corbonod (01420) | PC Locaux | AP34, AP27 | 226 243 m² | 190 m² | 2024/07/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Belley
2 autorisations
Collonges
2 autorisations
Corbonod
1 autorisation
Sainte-Foy-lès-Lyon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
