SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F - Permis de construire et DP

Cessée
753553742 Société civile immobilière Créée le 31/08/2012

Infos clés

Secteur

Autres secteurs

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alleins.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13430 à EYGUIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 00.00Z
SIRET du siège
Date de création
31/08/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2013 - 07/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/11/2013 - 07/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F

2 autorisations sur la période 07/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Alleins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Pigeonnier, Alleins (13980) PC Mixte N1510, N1508 355 m² 2013/11/07
Chem Du Pigeonnier, Alleins (13980) PC Mixte F1511, F1509 865 m² 355 m² 2013/11/07

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE I S A F signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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