SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC - Permis de construire et DP

Active
802044362 Autre société civile Créée le 01/04/2014

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buc.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 78000 à Versailles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC compte 1 autorisation recensée sur la période 14/08/2013 - 14/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/08/2013 - 14/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC

1 autorisation sur la période 14/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Buc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 1 BIS RUE LOUIS MASSOTTE A BUC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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