SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvres-Anxaumont.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86800 à Sèvres-Anxaumont.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/08/2016 - 02/08/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/08/2016 - 02/08/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO
1 autorisation sur la période 02/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sèvres-Anxaumont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOPAMIBO IMMO, SCI DOPAMIBO IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.