SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) - Permis de construire et DP

Active
532941101 Société civile immobilière Créée le 02/06/2011

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bézu-Saint-Germain.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 02210 à Rozet-Saint-Albin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2017 - 23/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/02/2017 - 23/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)

1 autorisation sur la période 23/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bézu-Saint-Germain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES TROIS MILLE (D3000) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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