SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D - Permis de construire et DP

Active
523187359 Société civile immobilière Créée le 11/06/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bâgé-Dommartin.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01570 à MANZIAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/06/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D compte 3 autorisations recensées sur la période 12/07/2016 - 01/09/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/07/2016 - 01/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D

3 autorisations sur la période 12/07/2016 - 01/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bâgé-Dommartin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
145 Grande Rue, Feillens (01570) PC Locaux ZH487, ZH488 2 128 m² 973 m² 2022/09/01
Au Butillon, Bâgé-Dommartin (01380) PC Logement 0E1295 5 962 m² 696 m² 2021/12/07
35 Rue De L Eglise, Prissé (71960) PC Logement BE94 1 504 m² 345 m² 2016/07/12

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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