Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuilly-sur-Seine.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75010 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/12/2023 - 20/12/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/12/2023 - 20/12/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
1 autorisation sur la période 20/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Neuilly-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT ?
SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT ?
Le profil de SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE FAMILIALE DU 6 RUE DU COMMANDANT PILOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.