2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE DU HAUT BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Entrelacs.
SOCIETE CIVILE DU HAUT BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73410 à Entrelacs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE DU HAUT BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/08/2014 - 04/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DU HAUT BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/08/2014 - 04/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Entrelacs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DU HAUT BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 424 Route De Cessens - Chez Ducret Albens, Entrelacs (73410) | PC Logement | 0C2798, 0C2801 | 1 691 m² | 64 m² | 2014/12/04 |
| Chez Ducret, Entrelacs (73410) | PC Logement | C2796 | 800 m² | 81 m² | 2014/08/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
