SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET - Permis de construire et DP

Active
539861898 Société civile immobilière Créée le 26/01/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nice.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 75006 PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2013 - 15/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/12/2013 - 15/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET

2 autorisations sur la période 04/12/2013 - 15/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Nice.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
482 Ch De Saquier, Nice (06000) PC Logement AE148 25 030 m² 272 m² 2015/04/15
482 Chem De Saquier, Nice (06000) PC Locaux AE147, AE148 44 201 m² 688 m² 2013/12/04

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET ?
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BELLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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