Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN
SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 45160 à Olivet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN
SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/02/2019 - 08/02/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/02/2019 - 08/02/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN
1 autorisation sur la période 08/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Orléans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN ?
SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DU 69 BOULEVARD ALEXANDRE MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.