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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON - Permis de construire et DP

Active
533196531 Autre société civile Créée le 16/06/2011

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Étienne-la-Thillaye.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14800 à Tourgéville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
16/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 17/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2014 - 17/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

2 autorisations sur la période 23/05/2014 - 17/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Étienne-la-Thillaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Étienne-la-Thillaye

1 autorisation

Tourgéville

1 autorisation

Département représenté

Calvados (14)

2 autorisations

Région représentée

Normandie

2 autorisations

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

HARAS D'ARGENCE
SIREN 922048186
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
GAEC HELLOUIN
SIREN 429575848
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
SCEA HARAS DE COLLEVILLE
SIREN 494537798
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
EARL PLESSIS
SIREN 378174171
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GAEC DE LA VENTE
SIREN 418082533
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
DOMAINE DE LA BROUSSE
SIREN 475650016
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION ET D'ELEVAGE DE LA COUR SIMON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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